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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPTA
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Phileas J.V.
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Phileas J.V.
SPTA, SAS

Numéro de dépôt :
4240559
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Phileas J.V. de SPTA

Présentation de la marque Phileas J.V.

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Phileas J.V. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPTA domicilié(e) 16 rue Emile Francfort, CS 70069 - 80011 - AMIENS cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 138 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPTA, M. François DANZEL d'AUMONT domicilié(e) 16 rue Emile Francfort, CS 70069 - 80011 - AMIENS cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SPTA a également déposé les autres marques suivantes : Phileas


SPTA, SAS - 16 rue Emile Francfort, CS 70069 - 80011 - AMIENS cedex 1 - France - SIREN 434138145


SPTA, M. François DANZEL d'AUMONT - 16 rue Emile Francfort, CS 70069 - 80011 - AMIENS cedex 1 - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet total n°687016 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de garages ; transport en taxi .